Disclose 27, Gros plan 6: Audit 4.0, 2e partie, auditeurs hautement performants

Disclose – Le webmagazine de PwC

«Pour une performance maximale, il faut des femmes et des hommes, des technologies numériques et de la confiance.»

La lecture de ce numéro de Disclose (disclose.pwc.ch/27/) va faire grimper votre niveau d’adrénaline, car il est consacré à un sujet particulièrement sportif: les entreprises hautement performantes.

L’article Gros plan 6 vous donne un aperçu du sujet Audit 4.0, 2e partie, auditeurs hautement performants:

Avec la numérisation, la demande d’efficience, de plus de sécurité et de transparence et de décisions factuelles explose. Des exigences qui entraînent une réorientation des fonctions financières des entreprises et révolutionnent l’audit, deux secteurs dont on attend qu’ils apportent une plus grande contribution en matière de qualité et de valeur ajoutée. Les CFO et les auditeurs quittent leur rôle de garants de la qualité tournés vers le passé pour endosser celui d’agents des données.

Pour en savoir plus sur le sujet, cliquez ici.

Contacts

René Rausenberger
Partner, Head of Technology-driven Audit
PwC Switzerland
Tel.: +41 58 792 22 66
rene.rausenberger@ch.pwc.com

PwC Healthcare Roundtable – 1er trimestre 2018

DaisY : retour d’expérience de la mise en place d’un centre de chirurgie ambulatoire


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Les Tables Rondes organisées tous les trimestres par PwC sont des plateformes d’échanges pour les directeurs d’hôpitaux romands. PwC y prend le rôle d’organisateur et de modérateur. Les sujets sont variés et annoncés quelques semaines en avance. Les prochaines thématiques toucheront la digitalisation, l’externalisation, le concept de « supply chain», le paiement par forfait, le codage et la tarification ainsi que la gestion de la diversité des prises en charge

Nous avons eu la chance d’avoir Brian Oosterhoff, responsable d’exploitation du centre de chirurgie ambulatoire DaisY des eHnv (Etablissements hospitaliers du Nord vaudois), comme intervenant lors de notre Table Ronde du 1er trimestre 2018.

Il nous a fait un retour d’expérience particulièrement enrichissant sur la mise en place et l’exploitation d’un centre de chirurgie ambulatoire.

Aperçu rapide

Un peu moins de 10 ans après son ouverture, DaisY permet le traitement de plus de 3’500 cas par an, occupe un peu moins de 15 équivalents plein-temps (sans les chirurgiens) tout en générant un revenu de CHF 5.6 millions et une marge EBITDA d’environ 6%.

Les interventions les plus importantes en volume sont l’ophtalmologie et l’orthopédie, loin devant la chirurgie générale, et la gynécologie. Le centre accueille en moyenne 17 interventions par jour qui permet d’obtenir un taux d’occupation des salles de l’ordre de 70%. La « durée de séjour » d’un patient est en moyenne de 3.5 heures.

La chirurgie ambulatoire s’adapte à un grand nombre de procédures et n’est pas limitée à la petite chirurgie. Tous les types de patients sont éligibles à ce type de procédure et l’âge n’est pas limitatif. Il est même recommandé d’avoir recours à la chirurgie ambulatoire pour les personnes âgées afin d’éviter la perte des repères et de l’indépendance. Dans chaque cas, il est impératif d’analyser le contexte ainsi que l’environnement du patient pour s’assurer que quelqu’un soit disponible dès le retour du patient à la maison. L’évaluation est faite par le chirurgien et par le médecin anesthésiste avant l’opération.

Facteurs de succès

Brian Oosterhoff s’inspire en partie des 10 règles publiées par l’European Observatory on Health Systems and Policies en 2007.

En les adaptant au contexte particulier de DaisY, il mentionne en particulier les points suivants comme facteurs de succès :

  • Séparer les flux entre chirurgie ambulatoire et chirurgie stationnaire. Pour ce faire, la construction d’infrastructures séparées est le meilleur moyen ;
  • Séparer les équipes soignantes et le coupler à un investissement important en formation du personnel. En effet, des compétences spécifiques sont indispensables. La branche s’organise en MOOC (Massive Open Online Courses) et en congrès grâce à la société internationale pour la chirurgie ambulatoire, International Association for Ambulatory Surgery. Les objectifs de formation sont multiples et couvrent les particularités de la chirurgie ambulatoire comme l’antalgie ainsi que le suivi du patient pour ne pas le rendre malade grâce aux « care maps » qui permettent d’obtenir des résultats aussi prédictibles que possible ;
  • Investir dans des infrastructures flexibles. La souplesse du personnel mais aussi du matériel est essentielle. Le centre DaisY s’est en effet équipé de fauteuils qui se convertissent en table d’opération ; ceci permet un gain de temps. La réception du patient est également très importante et les assistantes médicales s’occupent à la fois de cette tâche mais aussi de travaux plus techniques comme la saisie des protocoles opératoires ainsi que le suivi post-opératoire du patient. Toujours au niveau des infrastructures, le positionnement d’une unité de stérilisation à proximité du bloc est important (même si une grande partie du matériel est à usage unique) tout comme l’architecture ouverte qui permet une optimisation du travail de l’anesthésiste. A noter encore que les chirurgiens dédient une journée complète au centre afin d’éviter les allers-retours avec le centre hospitalier.

Défis

Plusieurs défis de taille freinent l’utilisation de la chirurgie ambulatoire. On peut citer, entre autres :

  • La tarification : considérer la chirurgie ambulatoire comme standard et le stationnaire comme une exception se heurte à une problématique de tarification en Suisse. Le nouveau TARMED a un impact négatif important. Il a été estimé d’environ -20% pour DaisY. Cependant, tous les acteurs doivent faire face à cette problématique et vont compenser la perte de revenus par une augmentation des volumes ;
  • La mise en place d’un suivi du patient. En effet, le filet de sécurité pour les patients est crucial dans le domaine de la chirurgie ambulatoire. Le suivi médical par un médecin généraliste au domicile du patient, souvent cité comme un relais indispensable, n’est vraiment pas nécessaire si le patient est bien informé sur les situations normales et anormales lors desquelles il faut impérativement appeler ;
  • La partie du travail dédiée à des processus administratifs comme le recueil de statistiques ou d’indicateurs pour les sociétés médicales prend beaucoup de temps précieux aux professionnels de la santé. Les effets positifs de la simplification des processus cliniques ne devrait pas être annulés par une complexification des tâches administratives ;
  • L’alignement des encouragements : il ne faut pas que cela coûte plus cher au patient, (ce qui n’est heureusement pas le cas en Suisse) et il ne faut pas que l’hôpital gagne moins qu’en stationnaire. Le contexte actuel nous oblige à compenser l’effet dissuasif du tarif par une baisse des coûts de fonctionnement. Ceci est possible dans un centre dédié, séparé de la complexité hospitalière et doté d’une équipe performante et flexible.

De plus, le développement de la chirurgie ambulatoire s’accompagne obligatoirement d’une réduction des capacités d’accueil en stationnaire afin d’assurer une certaine cohérence. Les avantages en faveur de la réduction du nombre de lits sont nombreux. On sait en effet depuis longtemps que les hôpitaux sont des endroits particulièrement problématiques en termes :

  • d’infections nosocomiales (« Jusqu’à 7% des patients hospitalisés vont présenter au cours de leur prise en charge une infection associée aux soins » ) ;
  • de pertes d’autonomie pour les patients âgées (« La perte de contrôle sur soi, l’isolement profond, la dépendance à l’égard des autres, la crainte de la mort, et la perte des cadres de référence habituels (lors d’une hospitalisation par exemple), sont autant de facteurs qui peuvent porter atteinte à l’autonomie de la personne malade » ) ;
  • d’erreurs médicamenteuses.

Perspectives
Brian Oosterhoff insiste sur l’importance de la poursuite du virage ambulatoire en renforçant le nombre de procédures chirurgicales effectuées en ambulatoire mais également en favorisant un transfert vers des prestations chirurgicales en cabinet (office-based). Les participants étaient complètement d’accord sur le concept, même si la mise en application reste bien différente d’une structure à l’autre. La digitalisation du parcours du patient ainsi que la simplification des processus (standardisation du matériel par exemple) devraient continuer à soutenir le virage ambulatoire en améliorant l’efficience. Cet élément était très bien compris et anticipé par les participants même si les défis sont de taille, principalement en termes de coordination et d’intégration des différents systèmes informatique. L’optimisation des ressources (principalement les achats) et le renforcement du degré d’autonomie de tous les acteurs sont bien entendu cruciaux dans ce contexte.

En conclusion, le potentiel de la chirurgie ambulatoire est encore peu exploité en Suisse mais un pas dans la bonne direction a été fait puisque, courant février 2018, le « Département fédéral de l’intérieur (DFI) a décidé que six groupes d’interventions suivants ne seraient pris en charge qu’en ambulatoire à l’avenir. La décision du DFI vise à créer une réglementation uniforme de ces interventions pour tous les assurés en Suisse, avec une entrée en vigueur le 1er janvier 2019 » .

Le caractère exclusif de la liste risque toutefois de freiner l’essor d’un troisième virage ambulatoire, initié par quelques pionniers. Pour ces actes novateurs, un financement de type DRG, mais délesté de sa borne basse, pourrait être la clef de succès.

Les Tables Rondes trimestrielles de PwC pour les hôpitaux
Vous êtes intéressé(e) à participer à notre prochaine table ronde qui aura lieu le 16 mai à Morges ? N’hésitez pas à nous contacter (pascale.boyer.barresi@ch.pwc.com) et nous vous tiendrons très volontiers au courant de la thématique ainsi que des événements ultérieurs en Romandie. Au plaisir de vous y rencontrer !

Contact

Pascale Boyer Barresi, CFA
Senior Manager
Deals | Valuation & Modelling | Healthcare & Life Sciences
+41 58 792 97 42
pascale.boyer.barresi@ch.pwc.com

Combien payez-vous pour un franc de chiffre d’affaires réalisé en Suisse?

Fardeau ou conformité judicieuse, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un thème clé – c’est désormais également le cas pour les entreprises non domiciliées en Suisse dès le premier franc de chiffre d’affaires réalisé en Suisse.

Vous exploitez une entreprise de navettes sise à l’étranger et conduisez des personnes à un aéroport suisse, ou vous construisez des cuisines dans l’UE et équipez des maisons individuelles suisses, ou vous assurez un service traiteur pour des manifestations au-delà des frontières suisses. Ces exemples ont tous un point commun: depuis le 1er janvier 2018, ils sont tous soumis à la loi régissant la taxe sur la valeur ajoutée partiellement révisée (LTVA) – et les répercussions sont vastes.

Nouveauté pour toutes les entreprises non domiciliées en Suisse

La LTVA révisée comporte des changements quant à l’obligation d’assujettissement à la TVA pour les sociétés n’est pas domiciliées en Suisse. En effet, l’obligation d’assujettissement à la TVA suisse peut également s’appliquer à votre entreprise, même si elle n’y est pas domiciliée. Le critère fondamental est de savoir si vos prestations ont un rattachement à la Suisse. En principe, c’est le cas lorsque votre entreprise réalise des chiffres d’affaires en Suisse. C’est notamment le cas lorsque, d’un point de vue TVA, la livraison est localisée en Suisse – ce qui génère un montant de TVA dont votre entreprise est redevable.

Dès le premier franc

Votre assujettissement ne dépend plus uniquement de votre chiffre d’affaires en Suisse, mais de votre chiffre d’affaires à l’échelle mondiale. Si vous réalisez, en Suisse, moins de CHF 100 000 de chiffre d’affaires, mais que ce montant minimal est atteint à l’échelle mondiale, vous devez vous assujettir à la TVA en Suisse à partir du premier franc de chiffre d’affaires depuis début 2018.

Les colis de peu de valeur demeurent non imposables en cas d’importation. Cela étant, aux termes de la LTVA révisée, les commerçants (en ligne) réalisant, avec ce type de prestations, un chiffre d’affaires annuel de plus de CHF 100 000 en Suisse seront assujettis à la TVA à compter du 1er janvier 2019. Cela signifie que vous devrez facturer ces livraisons avec de la TVA suisse.

Dès maintenant: procéder pas à pas

Vous souhaitez certainement poursuivre votre activité en Suisse. Pour ce faire, vous avez besoin d’une solution intelligente qui vous permettra d’éviter les coûts excessifs et les pénibles difficultés. Nous recommandons la procédure suivante – le plus tôt sera le mieux, car la LTVA révisée est en vigueur depuis le début de l’année:

  1. Inscrivez-vous à la TVA suisse et recevez votre numéro de TVA suisse.
  2. Faites appel à un représentant fiscal fiable qui vous représentera auprès de l’autorité fiscale suisse.
  3. Inscrivez-vous au portail en ligne pour procéder au dépôt des déclarations trimestrielles de TVA suisses par voie électronique.
  4. Soumettez les déclarations de TVA trimestrielles.
  5. Gardez une trace de toutes les correspondances avec l’autorité fiscale, y c. de vos réponses.

Solution intelligente avec Smart VAT

Nous avons développé une solution rapide, en ligne exclusivement, pour des entreprises comme la vôtre: Smart VAT. Grâce à cette plateforme, vous bénéficiez de plusieurs avantages: votre inscription à la TVA ne dure que quelques minutes. De plus, vous pouvez poursuivre sans attendre votre activité commerciale en Suisse – sans vous faire de souci, car vous respectez la loi. Finalement, Smart VAT est aussi simple et conviviale que l’e-banking. Par ailleurs, l’inscription à Smart VAT est gratuite. Vous payez uniquement une cotisation annuelle pour la représentation fiscale.

Découvrez ici de plus amples informations sur Smart VAT.

Contact

Julia Sailer
Director, VAT compliance services leader
+41 58 792 44 57
julia.sailer@ch.pwc.com

Maîtrisez les Swiss GAAP RPC avec notre cours PwC Academy des 14 et 15 juin 2018

Vous utilisez les Swiss GAAP RPC ? Votre entreprise envisage une conversion aux Swiss GAAP RPC ? Vous devez dresser vos états financiers selon ces normes comptables pour répondre aux exigences du Nouveau droit comptable (art. 962 et 963 CO) ? Vous souhaitez connaître le contenu détaillé de ces normes et leur mise en pratique ?
Dans l’affirmative, le Cours Swiss GAAP RPC de la PwC Academy est fait pour vous !

Vous utilisez les Swiss GAAP RPC? Vous devez dresser vos états financiers selon ces normes comptables? Alors ce cours de le PwC Academy est fait pour vous!

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Le Cours Swiss GAAP RPC – une formation de 2 jours axée sur des exemples pratiques et l’échange d’expériences

Le contenu a été spécialement conçu pour vous fournir les bases nécessaires à une bonne utilisation des Swiss GAAP RPC.
Une présentation équilibrée, alliant la théorie à la pratique et illustrée par de multiples exemples concrets sous forme de mise en situation et de quiz, vous permettra de progresser dans votre compréhension de ces normes et de vous sentir à l’aise dans l’utilisation de ces normes.
Toutes les présentations se veulent pragmatiques et pédagogiques afin de répondre au mieux à vos attentes. Durant ces deux jours, vous aurez l’occasion de poser des questions et d’échanger vos expériences.

La méthode pédagogique repose sur :

  • des études de cas illustrant les développements théoriques ;
  • des quiz permettant de valider les acquis ;
  • un support de cours récapitulant les points-clés ;
  • un partage des connaissances ;
  • la présentation d’un cas concret d’adoption des Swiss GAAP RPC.

Profil des participants

Ce séminaire s’adresse aux personnes actives dans la finance, directeurs financiers, chefs comptables, membres d’une équipe comptable, contrôleurs financiers, auditeurs internes et externes, contrôleurs de gestion ou analystes financiers qui souhaitent acquérir de solides connaissances des Swiss GAAP RPC. Il concerne aussi bien les entreprises utilisant déjà ces normes que celles envisageant une conversion future. Les dirigeants d’entreprises y trouveront la matière leur permettant d’appréhender les effets d’une première application.

Grâce au Cours organisé par PwC, vous serez en mesure de travailler avec les Swiss GAAP RPC de manière professionnelle et d’appliquer ces recommandations avec compétence.
Vous recevrez un certificat attestant de votre participation au séminaire.

Intéressé par le cours Swiss GAAP RPC ?

Le nombre de place étant limité, nous vous conseillons de vous inscrire dès maintenant en cliquant sur le lien suivant : INSCRIPTION

Nous espérons avoir le plaisir de vous retrouver lors de cet événement, et nous réjouissons de pouvoir échanger avec vous !

Cours IFRS Romandie 2018 : inscrivez-vous dès maintenant pour les 7 et 8 juin 2018

Vous êtes confronté ou envisagez d’utiliser les normes IFRS ? Vous souhaitez rafraîchir ou renforcer vos connaissances personnelles des normes comptables internationales ?
Le cours IFRS Romandie 2018, organisé par la PwC Academy, est fait pour vous !

PwC Academy - Cours IFRS Romandie 2018

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Le cours IFRS, lieu de rencontre

Cet événement est un lieu de rencontre de professionnels du monde de la finance et de la comptabilité. Dispensé par des spécialistes, il allie la théorie à la pratique, avec de nombreux exemples concrets, d’exercices et de quiz.

L’enseignement proposé durant le cours IFRS

Toutes les présentations, pragmatiques et pédagogiques, sont conçues afin de répondre au mieux aux attentes des participants. En effet, le but est qu’un professionnel des métiers de la finance se sente à l’aise, rafraîchisse ses connaissances et progresse dans sa compréhension des normes. Durant deux ces jours de formation, les questions et les échanges d’expériences personnelles sont les bienvenus.

La méthode pédagogique repose sur :

  • des études de cas illustrant les développements théoriques ;
  • des quiz permettant de valider les acquis ;
  • un support de cours complet récapitulant la théorie ;
  • un partage des connaissances.

Le public-cible de ce cours IFRS

Ce cours s’adresse aux personnes actives dans la finance, directeurs financiers, chefs comptables, membres d’une équipe comptable, contrôleurs financiers, auditeurs internes ou externes, contrôleurs de gestion, banquiers, trésoriers ou
analystes financiers souhaitant acquérir de solides bases IFRS ou mettre à jour leurs connaissances. De même, les dirigeants d’entreprises y trouveront également des outils pour appréhender les effets d’une application des normes IFRS.
Le cours IFRS Romandie 2018 est présenté par des spécialistes des normes IFRS et des collaborateurs qualifiés de PwC.

Intéressé par le cours IFRS Romandie 2018 ?

Le nombre de place étant limité, nous vous conseillons de vous inscrire dés maintenant en cliquant sur le lien suivant : INSCRIPTION

Nous espérons avoir le plaisir de vous retrouver lors de cet événement, et nous réjouissons de pouvoir échanger avec vous !

Disclose 27, Gros plan 5: Audit 4.0, 1re partie, fonctions et processus financiers

Disclose – Le webmagazine de PwC

«Pour une performance maximale, il faut des femmes et des hommes, des technologies numériques et de la confiance.»

La lecture de ce numéro de Disclose (disclose.pwc.ch/27/) va faire grimper votre niveau d’adrénaline, car il est consacré à un sujet particulièrement sportif: les entreprises hautement performantes.

L’article Gros plan 5 vous donne un aperçu du sujet Audit 4.0, 1re partie, fonctions et processus financiers:

Dans la fonction financière, une grande partie des tâches répétitives peut être standardisée et automatisée rapidement, dans tous les systèmes, grâce à l’automatisation des processus robotiques ou Robotic Process Automation (RPA). Cette évolution est prévue de longue date. Mais c’est seulement avec la disponibilité des données et la large palette d’outils numériques qu’elle devient réalité. La numérisation transforme ainsi fondamentalement la fonction financière qui passe du rôle de gestionnaire de chiffres à celui de «sparring partner».

Pour en savoir plus sur le sujet, cliquez ici.

Contacts

Paul de Jong
Partner, Head of Systems & Process Assurance, PwC Switzerland
Tel.: +41 58 792 76 58
paul.l.de.jong@ch.pwc.com

Dr Christian B. Westermann
Partner, Data & Analytics Leader, PwC Switzerland
Tel.: +41 58 792 27 97
christian.westermann@ch.pwc.com

Disclose 27, Gros plan 4: PwC’s Experience Center

Disclose – Le webmagazine de PwC

«Pour une performance maximale, il faut des femmes et des hommes, des technologies numériques et de la confiance.»

La lecture de ce numéro de Disclose (disclose.pwc.ch/27/) va faire grimper votre niveau d’adrénaline, car il est consacré à un sujet particulièrement sportif: les entreprises hautement performantes.

L’article Gros plan 4 vous donne un aperçu du sujet PwC’s Experience Center:

La numérisation concerne tous les secteurs, toutes les tailles d’entreprise et tous les domaines de création de valeur. Cela n’est pas nouveau. Ce qui l’est en revanche, c’est l’approche hautement performante de l’Experience Center de PwC pour accompagner ses clients dans toutes les étapes de leur transformation numérique: partout dans le monde, 28 centres de compétences similaires permettent d’obtenir, selon un calendrier accéléré, des résultats concrets et de vivre des expériences, de la stratégie à la mise en œuvre. Dans cet entretien, Holger Greif, responsable Digital Transformation, nous explique en quoi consistent les missions et pourquoi les experts ont fort à faire à l’Experience Center de Zurich.

Pour en savoir plus sur le sujet, cliquez ici.

Contact

Holger Greif
Partner, Leiter Digital Transformation, PwC Schweiz
+41 58 792 13 86
holger.greif@ch.pwc.com

Santé financière 2016

Dynamisme, compétitivité et incitations économiques modèlent toujours plus le secteur de la santé suisse. Notre analyse des ratios financiers des hôpitaux suisses montre que de nombreux établissements de soins aigus demeurent encore trop peu rentables.

En moyenne, les cliniques psychiatriques s’en sortent un peu mieux. Lorsqu’ils recherchent des financements à long terme, les établissements doivent relever de grands défis. En 2030, le secteur de la santé aura vu apparaître de nouveaux modèles de soins, de nouveaux rôles et aura intégré les technologies numériques. Les hôpitaux devraient rester agiles et ouverts à l’innovation tout en résistant à la pression pour réussir.

Sous www.pwc.ch/hopitaux-suisses, vous trouvez des analyses tirées de notre étude sous forme interactive ainsi que d’autres informations et publications de PwC.

N’hésitez pas à nous contacter en cas de question, nous serons ravis d’y répondre.

Contacts

Darioush Zirakzadeh
PwC | Director | Head Advisory Healthcare Romandie
Office: +41 58 792 83 22 | Mobile: +41 79 671 7370
Email: darioush.zirakzadeh@ch.pwc.com

Pascale Boyer Barresi, CFA
PwC | Senior Manager | Advisory Deals Healthcare Romandie
Office: +41 58 792 97 42 | Mobile: +41 79 628 5070
Email: pascale.boyer.barresi@ch.pwc.com

 

 

Le peuple suisse a dit NON à « No Billag »

Le 4 mars 2018, le peuple suisse s’est prononcé clairement contre la suppression de la redevance Billag. A compter du 1er janvier 2019, la redevance de radio-télévision sera perçue auprès des ménages et des entreprises.

Pour les ménages, la redevance est fixée à CHF 365 alors que les sociétés paieront entre CHF 365 et CHF 35’590 en fonction de leur volume de chiffre d’affaires. Le projet prévoit les montants de redevance pour les entreprises comme suit :

Entreprises
(en fonction du chiffre d’affaires annuel en francs)
jusqu’à 499’999 0
de 500’000 à 999’999 365
de 1 mio. à 4’999’999 910
de 5 mio. à 19’999’999 2’280
de 20 mio. à 99’999’999 5’750
de 100 mio. à 999’999’999 14’240
1 mrd et plus 35’590

Pour les personnes privées, certaines exemptions sont possibles, par exemple pour les ménages au bénéfice de prestations complémentaires annuelles AVS/AI, les ménages qui ne disposent d’aucun moyen de recevoir la radio et la télévision ou les personnes qui vivent dans un ménage collectif, par exemple dans une maison de retraite, un EMS, un centre éducatif ou un foyer d’étudiants ainsi que le personnel diplomatique étranger. Pour terminer, une personne sourde-aveugle qui vit seule dans un ménage privé ne doit pas payer de redevance de radio-télévision et en est exonérée.

Pour les entreprises avec un chiffre d’affaires de moins de CHF 500’000 par année sont exonérées du paiement de la redevance.

Un groupe d’entreprises ne paie qu’une redevance calculée sur le chiffre d’affaires total de toutes les entreprises du groupe, si l’une des conditions ci-dessous est remplie:

  • Il s’agit d’un groupe d’imposition TVA;
  • Au moins 30 entreprises ayant une direction commune se sont regroupées en un groupe d’assujettissement à la redevance;
  • Des services autonomes d’une commune, d’un canton ou de la Confédération se sont regroupés pour la redevance des entreprises ;
  • Une entreprise appartenant à la catégorie tarifaire la plus basse, soit ayant un chiffre d’affaires inférieur à 1 million de francs, peut demander le remboursement de la redevance si, dans l’année concernée, elle affiche un bénéfice nul ou très faible.

En outre, chaque ménage et entreprise ne s’acquitte qu’une seule fois de la redevance et ne paie pas de redevance pour des résidences secondaires, des appartements de vacances ou des filiales.

Quand et comment payer la redevance ?

A ce stade, différents mode de perception sont envisagés, soit par un système de mensualités soit par une perception annuelle. En règle générale, le chiffre d’affaire de l’année précédente servira de base de calcul pour la redevance des entreprises.

La facture sera établie par l’Administration fédérales des contributions et sera adressée aux entreprises.

Est-ce possible de payer la redevance à double ?

Oui car la redevance est perçue d’une part auprès des ménages et d’autre part auprès des entreprises assujetties à la TVA (chiffre d’affaires de CHF 500’000 minimum). Le propriétaire d’une entreprise en raison individuelle paiera une redevance au prestataire Serafe AG (en charge de collecter la redevance pour les ménages privés). Si l’entreprise d’un membre d’un ménage privé – qu’il s’agisse d’une entreprise en raison individuelle ou d’une personne morale – remplit les conditions de l’assujettissement, elle recevra de l’Administration fédérale des contributions une facture pour la redevance des entreprises. A noter que les deux redevances seront dues quand bien même les locaux commerciaux et privés se trouvent dans le même immeuble.

Les entreprises étrangères sont-elles assujetties à la redevance radio-télévision ?

Selon la Loi sur la redevance radio-télévision, est assujettie à la redevance « toute entité enregistrée auprès de l’AFC dans le registre des personnes assujetties à la TVA » et qui réalise à l’échelle mondiale un chiffre d’affaires d’au moins CHF 500’000.

Il est dès lors extrêmement important de considérer qu’une société étrangère inscrite dans le registre des contribuables TVA, même sans être au bénéfice d’un établissement stable en Suisse, sera assujettie à la redevance dès 2019. Par ailleurs, la redevance ne sera pas calculée uniquement sur le chiffre d’affaires réalisé en Suisse mais sur le chiffre d’affaire mondial de la société. Pour mémoire, à partir de 2018, les chiffres d’affaires réalisés au niveau global doivent être déclarés dans les décomptes TVA.

Contact

Olivier Comment
TLS Director
+41 58 792 8174
olivier.comment@ch.pwc.com

Disclose 27, Gros plan 3: Prêt pour la croissance – la bonne manière de réduire les coûts, de restructurer et de se renouveler

Disclose – Le webmagazine de PwC

«Pour une performance maximale, il faut des femmes et des hommes, des technologies numériques et de la confiance.»

La lecture de ce numéro de Disclose (disclose.pwc.ch/27/) va faire grimper votre niveau d’adrénaline, car il est consacré à un sujet particulièrement sportif: les entreprises hautement performantes.

L’article Gros plan 3 vous donne un aperçu du sujet Prêt pour la croissance – la bonne manière de réduire les coûts, de restructurer et de se renouveler

Les entreprises de tous les secteurs et de tous les pays réalisent aujourd’hui que la seule manière de générer une croissance rentable est de réduire les coûts. Comme pour tout organisme vivant, il n’y a pas de croissance durable sans coupes franches. Ce faisant, il est essentiel de ne pas procéder à des «coupes» déstructurées et irréfléchies. Car tous les coûts ne sont pas comparables. Chaque entreprise doit d’abord identifier ses propres forces et faiblesses ainsi que les domaines dans lesquels elle doit investir ou, au contraire, réduire ses dépenses. Fit for Growth est une approche de gestion stratégique globale de Strategy&, qui aide les entreprises à se différencier par leurs compétences-clés, à ajuster en conséquence leur structure de coûts et à axer leur organisation sur la croissance. Dans cet article, nous verrons comment les meilleures entreprises du monde sont parvenues à maîtriser ces trois fondamentaux afin d’atteindre et de conserver une croissance saine et durable. Nous nous intéresserons également aux principes qui peuvent permettre aux entreprises de notre pays d’élaguer leurs activités pour réussir à long terme.

Pour en savoir plus sur le sujet, cliquez ici.

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Niklas Hoppe
Partner, Strategy& Switzerland
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n.hoppe@strategyand.ch.pwc.com